FAQ pour organisations de soutien

Nous souhaitons réduire l'utilisation de feux d'artifice qui génèrent du bruit. Nous protégeons ainsi mieux les personnes, les animaux et l'environnement contre les effets négatifs des feux d'artifice.

L'initiative ne constitue pas une interdiction absolue. Les feux d'artifice qui ne produisent pas de bruit, comme les feux de Bengale ou les volcans, pourraient continuer à être vendus et utilisés. Pour les événements d'importance suprarégionale, comme les célébrations du 1er août, les cantons peuvent prévoir des exceptions. Les grands feux d'artifice publics, qui suscitent des émotions positives chez de nombreuses personnes, restent donc possibles. Ils se déroulent dans un cadre clairement défini en termes de temps et de lieu, ce qui permet à un large public d'en profiter et de réduire considérablement les effets négatifs. En revanche, on empêcherait à l'avenir que des individus fassent éclater des feux d'artifice de manière non coordonnée et que cela porte atteinte aux personnes, aux animaux et à l'environnement.

Oui. Nous souhaitons limiter les feux d'artifice privés qui font du bruit. En particulier, les volcans, les bombes de table, les bougies à étincelles, les feux de Bengale, les chandelles romaines, les volcans, les torches, les spectacles de feu, mais aussi les feux d'altitude, les lasers et autres spectacles lumineux, dans la mesure où ils ne produisent pas d'effets sonores particuliers.

Oui, les tirs au canon traditionnels ne sont pas concernés par l'initiative.

Actuellement, il existe différentes réglementations sur les feux d'artifice au niveau cantonal et communal. Il en résulte que des règles différentes s'appliquent partout et qu'il en résulte un patchwork réglementaire. Il faut impérativement une solution nationale qui apporte de la clarté juridique. Dans certaines communes suisses, comme Davos (GR) ou Bubikon (ZH), les feux d'artifice sont déjà fortement limités. Mais l'expérience montre que de nombreux cantons et communes ne peuvent pas appliquer de manière conséquente les prescriptions existantes, car les feux d'artifice peuvent toujours être achetés à bas prix en Suisse. Dans diverses communes, les interdictions de feux d'artifice en vigueur n'ont pas été respectées ou des feux d'artifice ont été allumés en dehors des heures prévues à cet effet. Souvent, les autres personnes, les animaux ou l'environnement ne sont pas respectés. 1A notre avis, il est donc essentiel que la vente de feux d'artifice bruyants soit limitée et réglementée de manière uniforme dans toute la Suisse.

¹ _{voir, par exemple, article du «Musste die Nacht mit Hund im Badezimmer verbringen» (01.01.2025) ou de la Basler Zeitung «Aufruhr in Pratteln – «Plötzlich sind Böller auf uns zugeflogen» (02.01.2025).}

Dans les faits, il peut y avoir des feux d'artifice qui peuvent être achetés en ligne tout au long de l’année. Les feux d'artifice sont allumés aussi bien avant qu'après le 1er août ou la Saint-Sylvestre. Que ce soit parce qu'il n'y a pas de restriction ou parce que les personnes qui les allument contreviennent aux dispositions communales. La limitation des feux d'artifice par l'initiative sur les feux d'artifice clarifie la situation et protège les personnes et les animaux contre les détonations privées intempestives.

Si la vente de feux d'artifice n'est pas également limitée, on court le risque que des feux d'artifice soient utilisés à des heures ou dans des lieux non autorisés malgré les restrictions.

Dans certaines communes suisses, comme Davos (GR) ou Bubikon (ZH), les feux d'artifice sont déjà fortement limités. Mais l'expérience montre que de nombreux cantons et communes ne peuvent pas appliquer de manière conséquente les prescriptions existantes, car les feux d'artifice peuvent toujours être achetés à bas prix en Suisse. Dans diverses communes, les interdictions de feux d'artifice en vigueur n'ont pas été respectées ou des feux d'artifice ont été allumés en dehors des heures prévues à cet effet. Souvent, les autres personnes, les animaux ou l'environnement ne sont pas respectés. 1A notre avis, il est donc essentiel que la vente de feux d'artifice bruyants soit limitée et réglementée de manière uniforme dans toute la Suisse.

¹ _{voir, par exemple, article du 20 Minuten «Musste die Nacht mit Hund im Badezimmer verbringen» (01.01.2025) ou de la Basler Zeitung «Aufruhr in Pratteln «Aufruhr in Pratteln – «Plötzlich sind Böller auf uns zugeflogen» (02.01.2025).}

Que ce soit en privé ou lors d'événements plus importants, il existe de nombreuses possibilités de célébrer des moments particuliers sans détonation bruyante.

Pour les fêtes privées, les volcans, les bombes de table, les bougies à étincelles, les feux de Bengale, les chandelles romaines, les volcans ou les torches sont des options intéressantes. Pour les événements plus importants, il existe des alternatives innovantes telles que les spectacles laser et lumineux, les spectacles de drones, la pyrotechnie silencieuse, les feux d'artifice numériques ou les impressionnantes projections holographiques.

Avec l'initiative, le tir de feux d'artifice bruyants ne serait plus autorisé que lors d'événements d'importance suprarégionale. Cela aurait des avantages tangibles : Les nuisances sonores diminueraient nettement, ce qui soulagerait aussi bien les hommes que les animaux. Moins de feux d'artifice signifie en outre moins de pollution de l'air et du sol (par exemple par des émissions de poussières fines ou des déchets abandonnés), un risque d'incendie plus faible et moins d'accidents.

Dans le cas de feux d'artifice planifiés et autorisés, il est en outre plus facile de prendre des dispositions pour protéger les personnes, les animaux et l'environnement. Par exemple, lors de feux d'artifice autorisés, les autorités pourraient imposer des conditions pour l'élimination des déchets de feux d'artifice. Les personnes ayant des animaux de compagnie ou des animaux d'élevage pourraient également prendre à temps des dispositions pour protéger leurs animaux.

L'initiative protège les personnes contre les bruits nocifs et inutiles - en particulier les personnes qui sont déjà vulnérables. Les explosions bruyantes sont une source de stress pour les gens : Nombreux sont ceux qui considèrent le bruit des feux d'artifice comme très désagréable, et il peut avoir de graves conséquences pour des groupes déjà vulnérables. Les enfants, les personnes âgées et les personnes souffrant de troubles psychiques sont particulièrement concernés - pour eux, les détonations soudaines et incontrôlables peuvent déclencher des états d'anxiété, voire des crises de panique. Les feux d'artifice génèrent également des niveaux de bruit élevés qui peuvent entraîner un déplacement du seuil d'audition (étourdissement) et des bruits d'oreille (acouphènes) chez les personnes.¹ De plus, l'initiative protège notre santé en empêchant les émissions excessives et dangereuses de poussières fines. L'allumage de feux d'artifice peut entraîner à court terme une forte augmentation des concentrations de poussières fines dans l'air, dépassant parfois nettement les valeurs limites journalières. Cela peut être particulièrement dangereux pour les personnes souffrant de maladies respiratoires ou cardio-vasculaires et, dans le pire des cas, entraîner des crises d'asthme ou des infarctus du myocarde.² Finalement, le but est de réduire le nombre d'accidents liés aux feux d'artifice, qui continuent de provoquer régulièrement des blessures et des dégâts matériels. En particulier, la manipulation inappropriée et l'utilisation négligente de matériel pyrotechnique entraînent régulièrement des incidents.

¹ _{Voir le message du Conseil fédéral sur l'initiative populaire « Pour une limitation des feux d'artifice » et, entre autres, le reportage de la SRF « So schädlich ist Feuerwerk fürs Klima wirklich » (31.07.2023).}

² _{Voir Von Arx, Urs (2014): Feuerwerkskörper. Umweltauswirkungen und Sicherheitsaspekte.}

L'initiative protège les animaux domestiques, sauvages et de rente contre les bruits nocifs et inutiles. Les bruits soudains et détonants provoquent un stress et des réactions de panique chez les animaux et nuisent fortement à leur bien-être. Cela conduit à la fuite et à la disparition de certains animaux de compagnie. De nombreux propriétaires d'animaux se voient contraints de se déplacer avec leurs chiens ou autres animaux de compagnie aux alentours du 1er août et du Nouvel An.

Les feux d'artifice nuisent également aux animaux d'élevage et aux animaux sauvages : De nombreux animaux d'élevage sont des animaux craintifs. Dans leur panique, ils tentent de s'enfuir. Il en résulte des accidents, des blessures et des décès qui pourraient être évités facilement. Il en va de même pour les animaux sauvages. La nuit de la Saint-Sylvestre en particulier, ils consomment d'importantes réserves d'énergie en fuyant ou sont tirés de leur hibernation, ce qui les affaiblit.

Il n'existe que peu de possibilités éthiquement acceptables de protéger efficacement les animaux - par exemple par l'utilisation de médicaments - contre le bruit des feux d'artifice. L'initiative propose une solution qui concilie mieux à la fois la protection des animaux et les besoins de la société.

L'initiative protège notre air, nos sols et nos eaux. Les dommages environnementaux causés par les feux d'artifice sont inutiles et évitables.

L'allumage de feux d'artifice produit chaque année environ 1300 tonnes de déchets, dont une grande partie est abandonnée dans l'espace public et sur les surfaces agricoles. Le déblaiement entraîne des coûts élevés et constitue un défi pour les agriculteurs. Les déchets abandonnés représentent un danger pour les animaux et finissent par se décomposer en microplastiques, entre autres.

Plusieurs centaines de tonnes de poussières fines sont émises chaque année lors de la combustion de feux d'artifice. Cela correspond à 2 à 3 pour cent des émissions annuelles de poussières fines en Suisse. Sous forme de précipitations, les poussières fines se retrouvent dans les sols et les eaux. Il en va de même pour les quelque 100 tonnes de métaux et de polluants organiques cancérigènes et persistants libérés chaque année par les feux d'artifice.¹

¹ _{Tous les chiffres relatifs à cet argument sont tirés du message du Conseil fédéral sur l'initiative populaire « Pour une limitation des feux d'artifice ».}

L'initiative vise à protéger la liberté de tous, y compris de ceux qui souffrent du bruit et de la pollution. Elle encourage un comportement respectueux dans la société et protège l'environnement ainsi que les groupes vulnérables tels que les animaux et les êtres humains.

Nous considérons que cette restriction de la liberté individuelle est proportionnée : Les feux d'artifice ne doivent pas être interdits par principe, mais simplement limités. Les grands feux d'artifice publics pourront toujours être admirés de manière limitée dans le temps et dans l'espace. En revanche, il serait désormais interdit aux particuliers de tirer des feux d'artifice de manière non coordonnée, sur l'ensemble du territoire et pendant plusieurs heures, voire plusieurs jours. Nous misons ainsi sur une approche pragmatique pour la mise en œuvre de l'initiative pour une limitation des feux d'artifice.

La tradition et les coutumes ne sont pas figées, elles évoluent avec le temps. La Saint-Sylvestre et le 1er août ne se résument pas à de bruyantes explosions. De nombreuses belles coutumes autour de ces fêtes, comme les cloches qui sonnent, les feux d'altitude, les soleils, les volcans et les lampions, créent une ambiance festive, sans dommages inutiles. L'initiative veille à ce que de telles traditions soient renforcées et ne soient pas étouffées par des feux d'artifice bruyants et non coordonnés.

Pour certaines personnes, les feux d'artifice font néanmoins partie des festivités de fin d'année et du 1er août. Beaucoup aiment regarder les feux d'artifice, mais ne ressentent pas le besoin de les allumer eux-mêmes.¹ Par conséquent, de beaux feux d'artifice publics, qui suscitent des émotions positives chez de nombreuses personnes, resteront possibles même après l'acceptation de l'initiative. Les feux d'artifice qui ne font pas de bruit, comme les feux de Bengale ou les volcans, pourraient également continuer à être allumés - une fête pour tous.

¹ _{voir étude de gfs.bern (2024): «Feuerwerksinitiative: Balanceakt zwischen Tradition, Umwelt und Freiheit»}

Nous partons du principe que l'interdiction pourrait avoir un effet positif sur le tourisme. D'une part, les propriétaires d'animaux en Suisse ne devraient plus se rendre à l'étranger pour protéger leurs animaux autour du 1er août et du Nouvel An. D'autre part, dans de nombreux pays - par exemple en Allemagne - il y a des personnes et des animaux qui souffrent des feux d'artifice. Pour eux, la Suisse pourrait devenir une destination touristique plus calme et plus attrayante. Finalement, les grands feux d'artifice suprarégionaux, qui attirent beaucoup de monde, pourraient continuer à être organisés avec une autorisation.

L'initiative allège notre système de santé et de sécurité et permet d'éviter des accidents évitables. L'allumage de feux d'artifice provoque en effet régulièrement des accidents, au cours desquels des personnes sont parfois grièvement blessées. Les bilans dressés par certains cantons après la Saint-Sylvestre montrent que cela pèse sur le système de santé et de sécurité. Les polices de nombreux cantons annoncent des dizaines d'interventions durant la nuit du Nouvel An, le plus souvent pour des accidents avec des feux d'artifice ou des incendies.¹

En particulier si les feux d'artifice ne sont pas utilisés correctement, des accidents ou des incendies peuvent se produire sur des bâtiments, dans des forêts ou dans des champs. Ceux-ci représentent un danger considérable pour les personnes, les animaux et les infrastructures. Selon le centre de collecte des statistiques de l'assurance-accidents, il y a eu en moyenne environ 200 accidents par an chez les personnes actives entre 2016 et 2020. Parmi les blessures, les plus fréquentes sont les brûlures (40 pour cent) et les lésions auditives (35 pour cent). Environ 80 pour cent de ces accidents se sont produits en Suisse. Entre 2018 et 2022, 8500 incendies de bâtiments ont été enregistrés en moyenne chaque année. Sur ce nombre, 93 incendies en moyenne – soit environ 1,1 pour cent – étaient imputables à des feux d'artifice. Le montant des dommages s'est élevé en moyenne à 0,79 million de francs ces dernières années.²

¹ _{Dans le canton de Saint-Gall, par exemple, la police a effectué 80 interventions durant la nuit de la Saint-Sylvestre 2024 (voir canton St. Gall (01.01.2025): Silvesternacht 2024/2025), 60 événements liés à des feux d'artifice ont été enregistrés dans le canton de Zurich (voir canton de Zurich (01.01.2025): Bilanz der Kantonspolizei Zürich zur Silvesternacht). D'autres chiffres concernant la Saint-Sylvestre 2023 se trouvent notamment dans le reportage de la SRF (01.01.2023): Viel Arbeit für die Polizei in der Silvesternacht.}

² _{Voir le message du Conseil fédéral sur l'initiative populaire « Pour une limitation des feux d'artifice ».}

Environ trois quarts des feux d'artifice utilisés sont importés. La Chine est de loin le principal pays d'origine. La production suisse comprend surtout des feux d'artifice silencieux comme les volcans, les feux de Bengale, les cierges magiques, les bombes de table, les canons à confettis et d'autres feux de table.¹

^{1 Voir le message du Conseil fédéral sur l'initiative populaire « Pour une limitation des feux d'artifice ».}

Selon le Conseil fédéral, l'impact sur l'économie suisse serait globalement faible. ¹ La Suisse ne compte que quatre fabricants de feux d'artifice. Ceux-ci ne seraient guère touchés, car ils produisent déjà presque exclusivement des articles peu bruyants comme les volcans, les feux de Bengale ou les feux de table. En revanche, les entreprises d'importation qui distribuent des feux d'artifice bruyants - le plus souvent en provenance de Chine - verraient leurs ventes diminuer ou se reporter sur des alternatives moins bruyantes. Les commerçants spécialisés qui vendent exclusivement des feux d'artifice ou qui organisent des feux d'artifice professionnels seraient particulièrement touchés.

Parallèlement, l'initiative ouvre des opportunités pour une économie plus durable. La demande d'alternatives innovantes et plus respectueuses de l'environnement, comme les spectacles de drones ou les jeux de lumières, pourrait augmenter. À long terme, la société et l'environnement en profiteront également : moins de feux d'artifice signifie moins de coûts liés aux dommages sanitaires et environnementaux. Dans le domaine du tourisme également, un environnement moins exposé aux feux d'artifice pourrait être perçu comme plus attrayant.

^{1 _{Voir le message du Conseil fédéral sur l'initiative populaire « Pour une limitation des feux d'artifice ».}}

Les animaux de rente agricoles tels que les vaches ou les chevaux sont à l'origine des animaux craintifs. Pris de peur, certains animaux de rente tentent de s'enfuir, ce qui s'accompagne d'un risque considérable d'accident et de blessure. Pour les exploitations agricoles, cela peut non seulement être lourd sur le plan émotionnel, mais aussi avoir des conséquences financières - par exemple lorsqu'un troupeau de bovins s'échappe d'un pâturage d'été à la suite d'un feu d'artifice inopiné, endommage la clôture et que l'on ne sait pas qui doit payer les dégâts.

Les déchets laissés sur les pâturages représentent en outre un danger pour les animaux : Les pétards et les restes de poudre peuvent soit être consommés directement par les animaux au pâturage, soit - déchiquetés par la faucheuse - se retrouver dans les réserves de foin de l'hiver et être mangés par les animaux par ce biais.

Chaque année, les résidus de feux d'artifice produisent environ 1300 tonnes de déchets en Suisse.¹ Les déchets issus de l'utilisation privée de feux d'artifice sont considérés comme des déchets urbains. Il incombe donc à chaque personne de ramasser les déchets de feux d'artifice et de les éliminer dans le respect de l'environnement. Mais cela s'avère souvent difficile, surtout pour les feux d'artifice allumés la nuit et tombés au sol à quelques centaines de mètres du lieu d'allumage. C'est pourquoi de nombreux feux d'artifice brûlés restent simplement dans l'environnement. Ces résidus sont alors considérés comme du littering. Le nettoyage des rues, des parcs et des espaces verts engendre des coûts qui doivent être pris en charge par les pouvoirs publics, c'est-à-dire par les cantons ou les communes.

¹ _{Voir le message du Conseil fédéral sur l'initiative populaire « Pour une limitation des feux d'artifice ».}

Les feux d'artifice ont une importance plutôt faible par rapport à d'autres atteintes à l'environnement. Il s'agit néanmoins d'apports et d'émissions nocifs dans l'air, les sols et les eaux, qui sont inutiles et évitables. Outre l'environnement, les feux d'artifice nuisent également aux personnes et aux animaux.

Les poussières fines sont de petites particules en suspension dans l'air qui ne tombent pas immédiatement au sol, mais qui restent en suspension dans l'air pendant un certain temps. On distingue différentes tailles – par exemple PM10 (anglais pour « Particulate Matter », en français « particules de poussière fine ») désigne les particules de poussière fine d'un diamètre inférieur à 10 micromètres (soit 0,01 millimètre).

En Suisse, il existe des valeurs limites moyennes journalières pour les poussières fines (PM10), car les poussières fines nuisent à la santé. Chez l'homme, les particules plus grandes peuvent pénétrer dans la cavité nasale, la trachée et les bronches. Les particules plus petites pénètrent encore plus loin dans l'organisme, jusque dans les petites bronches et les bronchioles. Ces très petites particules peuvent atteindre les alvéoles pulmonaires et ainsi également pénétrer dans la circulation sanguine.¹ Dans ce contexte, le mélange de substances nocives qui est libéré lors de l'explosion de feux d'artifice se compose d'une multitude de composés chimiques. Certains d'entre eux peuvent même être cancérigènes, contrairement à la poussière naturelle du Sahara, par exemple.

¹ _{Voir Von Arx, Urs (2014): Feuerwerkskörper. Umweltauswirkungen und Sicherheitsaspekte, et, entre autres, le reportage de la SRF « So schädlich ist Feuerwerk fürs Klima wirklich » (31.07.2023).}